Mentions légales
Informations légales de Novatis-France.fr : Tout ce que vous devez savoir
Bienvenue sur Novatis-France.fr, votre spécialiste en menuiserie dans les Yvelines et l’Île-de-France. Retrouvez ici les informations légales et engagements de notre société.
1. Détails juridiques :
Société : NOVATIS SARL
Adresse : 5 RUE DES FRERES LUMIERE 78370 PLAISIR
Capital social : 50 000 €
Immatriculation : 837 845 221 00030R.C.S. Versailles
Numéro de TVA : FR89837845221
Contactez-nous :
Téléphone : 09 88 03 91 70
Email : contact@novatis-france.fr
Responsable de la publication :
M. Duval
Hébergeur du site :
Nom : DBCREA
Adresse : 11 CH DES SOTTERIES, 78820 JUZIERS
Téléphone : 06 47 82 17 77
Engagements en matière de confidentialité et de protection des données
Le site et ses contenus sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Aucune reproduction, intégrale ou partielle, n’est autorisée sans une autorisation écrite préalable.
Protection des données personnelles : Vous pouvez demander à accéder, modifier ou supprimer vos données à tout moment.
Comment exercer vos droits ?
Par email : contact@novatis-france.fr
Par courrier : NOVATIS, 5 RUE DES FRERES LUMIERE 78370 PLAISIR
Respect de la propriété intellectuelle et utilisation des contenus
Toutes les marques, noms de domaine et éléments présents sur ce site sont la propriété exclusive de NOVATIS.
La création de liens hypertextes vers ce site nécessite une autorisation préalable.
Explorez les solutions de NOVATIS : des produits Made in France et Europe pour vos projets de menuiserie.
Novatis : expertise, qualité et satisfaction client depuis plus de 15 ans.
2. Propriété intellectuelle :
Le contenu de ce site (textes, images, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable de l’entreprise.
3. Protection des données personnelles :
Les informations recueillies via les formulaires de ce site sont destinées à Novatis FRANCE dans le cadre de la gestion des demandes de devis ou renseignements et sont strictement confidentielles. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez contacter contact@novatis-france.fr ou écrire à l’adresse : 5 RUE DES FRERES LUMIERE 78370 PLAISIR
4. Cookies :
Ce site utilise des cookies à des fins de statistiques et d’amélioration de l’expérience utilisateur. Vous pouvez vous opposer à l’utilisation de ces cookies en configurant votre navigateur internet.
5. Responsabilité :
L’entreprise ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique.
6. Liens hypertextes :
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’entreprise ne peut être tenue pour responsable du contenu de ces sites ou des éventuels dommages pouvant résulter de leur utilisation.
7. Droit applicable et juridiction compétente :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Versailles.
8. Modification des mentions légales :
L’entreprise se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Il vous est conseillé de les consulter régulièrement.